Déposée le 13 février 2012 par la Société Anonyme (SA) Marcel France mécano Galva
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRANCE FLAMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-10 du 9 mars 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Marcel France mécano Galva domicilié(e) 64 Rue Pasteur - 08330 - VRIGNE AUX BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 687 280 156 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marcel France mécano Galva domicilié(e) 64 Rue Pasteur - 08330 - VRIGNE AUX BOIS - France.
La marque FRANCE FLAMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896669.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Marcel France mécano Galva, Société anonyme - 64 Rue Pasteur - 08330 - VRIGNE AUX BOIS - France - SIREN 687280156
Marcel France mécano Galva - 64 Rue Pasteur - 08330 - VRIGNE AUX BOIS - France
Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Inscription le 23 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589249 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-23
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; pellets de bois ; briquettes pour le feu ; gaz d'éclairage ;
Cheminées métalliques, poêles métalliques et tous composants métalliques de ces ensembles. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; cheminées d'appartements ; foyers inserts ; cuisinières ; hottes d'aération ; fourneaux de cuisine à bois ; fourneaux de cuisine à fioul ; poêles à bois ; poêles à fioul ; accumulateurs de chaleur ; plaques chauffantes ; barbecues ; chauffe-plats ; réchauds ; récupérateurs de chauffage ;
Services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail, en gros par Internet, ou par tout moyen électronique, de vente en distance des produits suivants : appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, fourneaux, garnitures de fourneaux, grilles de fourneaux, fours, cheminées, cheminées d'appartements, foyers inserts, cuisinières, hottes d'aération, fourneaux à bois, fourneaux à fioul, poêles à bois, poêles à fioul, accumulateurs de chaleur, armatures de cheminées, plaques chauffantes, barbecue, chauffe-plats, réchauds, récupérateurs de chauffage, matériaux de construction non métalliques, coffrages, décors pour cheminées non métalliques, cheminées non métalliques, tuyaux pour cheminées non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques ;
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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